Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ARIEGEOISE DE BONNETERIEde droit français
/
ORMAVYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORMAVYL
SOCIETE ARIEGEOISE DE BONNETERIE (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
1346639
Date de dépôt :
14/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2006

Présentation de la marque ORMAVYL

Déposée le 14 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ARIEGEOISE DE BONNETERIEde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORMAVYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ARIEGEOISE DE BONNETERIEde droit français domicilié(e) 09300 MONTFERRIER (dossier no 2057221) - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 880 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY domicilié(e) (dossier no 2057221) - France.

La marque ORMAVYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORMAVYL est expirée depuis le 14 mars 2006.

SOCIETE ARIEGEOISE DE BONNETERIEde droit français a également déposé les autres marques suivantes : MONTSEGUR


SOCIETE ARIEGEOISE DE BONNETERIE (société anonyme de droit français) - 09300 MONTFERRIER (dossier no 2057221) - France - SIREN 935880146


Cabinet BARNAY - (dossier no 2057221) - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 1995 n°2057221 - Publication au BOPI 1995-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 13 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173457 - Publication au BOPI 1994-06-13

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.